1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent portail d'information est la propriété exclusive et officielle de :
Nature juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (Entité à but non lucratif d'intérêt général)
Siège social : 6 PLACE DE L'EGLISE, 34560 POUSSAN, France
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343026793
Numéro SIREN : 852 414 929
Numéro SIRET : 852 414 929 00018
Code APE / NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Autorité d'enregistrement : Sous-Préfecture de Béziers (Préfecture de l'Hérault)
Téléphone officiel : +33 9 95 26 06 64
Courriel officiel : rumiahmed2006kst@gmail.com
2. Direction de la Publication & Rédaction
Directeur de la Publication : M. Pierre Delmas, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif de l'ASSOCIATION SAINT-VINCENT.
Responsable de la Rédaction : Mme Éléonore Blanc, Secrétaire Générale.
Mission éditoriale : Diffusion d'informations scientifiques, patrimoniales, éducatives et institutionnelles sans aucune vocation promotionnelle, commerciale ou publicitaire.
3. Prestataire d'Hébergement
L'hébergement technique de ce portail internet institutionnel est assuré par :
Adresse postale : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet de l'hébergeur : www.hostinger.fr
Téléphone / Contact : Support technique Hostinger
4. Caractère Strictement Non-Lucratif
Conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, ce portail ne poursuit aucun but lucratif et ne comporte aucune transaction commerciale, aucune boutique marchande et aucun encart publicitaire.
L'ensemble des services de médiation, de visites historiques et de téléchargement de ressources éducatives est offert gratuitement à la collectivité dans le cadre strict des missions d'intérêt général et de rayonnement culturel de l'association.
5. Propriété Intellectuelle & Droits Réservés
Tous les contenus originaux présents sur cette plateforme (textes historiques, relevés architecturaux, photographies documentaires, maquettes graphiques) sont la propriété de l'ASSOCIATION SAINT-VINCENT ou font l'objet d'une autorisation préalable de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion totale ou partielle, à des fins commerciales ou lucratives, est rigoureusement prohibée sans le consentement écrit exprès du Bureau Exécutif. Les usages à des fins strictement pédagogiques, scientifiques ou associatives sont autorisés sous réserve de mentionner clairement la source : « ASSOCIATION SAINT-VINCENT (Poussan, Hérault) ».
6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
En application du Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données) et de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée :
- Les données collectées via les formulaires de contact et de bénévolat sont traitées uniquement pour la gestion des relations avec les adhérents et la réponse aux usagers.
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- Les données sont conservées pour une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact volontaire de la personne concernée.
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